Tarifé comme une infrastructure — pas un devis à courir après.
Un forfait de plateforme pour chaque module de groupe de produits que vous exploitez — la batterie aujourd’hui ; l’acier, les textiles et d’autres à mesure que le règlement les active. Puis, par passeport : des frais d’activation ponctuels, et des frais de maintenance annuels pour chaque année où le passeport reste actif — les deux fixés par catégorie de batterie, la maintenance toujours à 20 % de l’activation. L’hébergement de sauvegarde obligatoire dans l’UE et la conservation sur toute la durée sont compris. Tarifs publiés en EUR et GBP, autres devises sur demande.
Couvre le module batterie. Chaque groupe de produits est un module distinct, sur la même structure.
Par organisation, annuellement et d’avance. Toute la chaîne — reprise des données, contrôle, dépôt au registre DPP de l’UE, rapprochement et hébergement de la preuve d’audit sur la durée réglementaire imposée.
- Reprise des données : SFTP, REST, webhook, portail fournisseurs
- Moteur de contrôle et chaîne de dépôt au registre DPP de l’UE
- Hébergement de la preuve d’audit et sauvegarde, inclus
Deux frais par passeport, tous deux fixés par catégorie de batterie. Des frais d’activation ponctuels lorsque vous rendez le passeport actif, puis des frais de maintenance annuels — exactement 20 % de l’activation — pour chaque année où il reste actif. Les brouillons et les modifications ne sont pas facturés ; les passeports retirés et remplacés ne coûtent rien.
- Activations facturées mensuellement, à terme échu
- Maintenance facturée une fois par an, sur les seuls passeports actifs
Des frais d’activation et des frais de maintenance, par catégorie.
Chaque catégorie de batterie porte un couple de frais : une activation ponctuelle et une maintenance annuelle — exactement 20 % de l’activation — pour chaque année où le passeport reste actif. Les autres modules de groupes de produits ont leurs propres tarifs, arrêtés à leur lancement. Publié en EUR et GBP ; autres devises sur demande.
€5,000 / an de forfait de plateforme par module de groupe de produits, facturé une fois par an. Les couples ci-dessous sont par passeport, par catégorie de batterie.
| Catégorie | Champ d’application | Activation · ponctuelle | Maintenance · par passeport actif / an |
|---|---|---|---|
| Batterie LMT | moyens de transport légers | €25Activation · ponctuelle | €5 / an |
| Batterie industrielle | > 2 kWh · y c. SBESS | €50Activation · ponctuelle | €10 / an |
| Batterie VE | traction | €75Activation · ponctuelle | €15 / an |
L’obligation de tenir le dossier à jour ne s’arrête pas à la vente.
Au titre de l’article 77, l’opérateur qui place une batterie sur le marché de l’UE doit tenir son passeport exact, complet, accessible et à jour pendant toute la vie de mise sur le marché de la batterie. Cette obligation ne s’arrête pas à la vente et ne suit pas l’acheteur. Tant qu’elle court, nous détenons et servons le dossier pour votre compte — hébergement, sauvegarde dans l’UE, conservation sur toute la durée, synchronisation avec le registre de l’UE et mises à jour de l’état de santé. Les frais de maintenance, c’est cette détention : 20 % des frais d’activation, par passeport actif, par an. Lorsque la réglementation vous libère — une batterie de seconde vie est une nouvelle mise sur le marché par un nouvel opérateur ; la fin de vie et le recyclage clôturent le dossier — les frais se libèrent avec elle.
- La maintenance ne s’applique qu’aux passeports actifs. Les passeports retirés et remplacés ne coûtent jamais rien — la conservation en archive reste incluse.
- Aucun frais par modification et aucun frais par soumission au registre — corrigez et resoumettez un passeport aussi souvent que le règlement l’exige ; ni l’un ni l’autre n’est facturé à l’usage.
Des passeports de batteries industrielles à trois volumes annuels : le forfait de plateforme plus les activations ponctuelles la première année, puis la maintenance qui se répète chaque année sur les passeports encore actifs.
| Petit500 passeports/an | Moyen5 000 passeports/an | Grand50 000 passeports/an | |
|---|---|---|---|
| Passeports / an | 500 | 5,000 | 50,000 |
| Forfait plateforme module batterie /an | €5,000 | €5,000 | €5,000 |
| Hébergement sauvegarde et conservation | inclus | inclus | inclus |
| Activations de passeport · ponctuelles | 500 × €50 | 5,000 × €50 | 50,000 × €50 |
| Total première année | €30,000 | €255,000 | €2,505,000 |
| Maintenance annuelle · passeports actifs | €5,000 / an | €50,000 / an | €500,000 / an |
À titre indicatif, pas un devis. Le total de la première année, c’est le forfait de plateforme plus les activations ponctuelles. La maintenance est facturée à la date anniversaire de votre abonnement, sur les passeports encore actifs — 20 % de l’activation par catégorie — et se répète chaque année ; les passeports retirés et remplacés en sortent. EUR et GBP au même montant ; autres devises sur demande.
Un tarif pour l'opérateur qui doit se conformer — pas pour un cycle d'achat.
Les suites DPP et de traçabilité d'entreprise se vendent généralement par contrats annuels, avec frais de mise en œuvre et devis sur mesure — souvent à quatre chiffres par mois avant le moindre dépôt de passeport. Cette plateforme fait l'inverse : des tarifs publiés, les mêmes pour tous, et vous payez pour les passeports que vous activez réellement.
Facturé annuellement, plus frais de mise en œuvre et d'intégration.
- Devis sur mesure — et un cycle de vente pour l'obtenir
- Paliers de sièges et modules facturés séparément
à partir de €25 par passeport activé, plus la maintenance annuelle tant qu’il reste actif — et rien pour un quota inutilisé.
- Tarifs publiés, en libre-service — sans cycle de vente
- Aucun palier de sièges, aucun tarif par module
Le montant mensuel indiqué est une référence de marché illustrative pour les suites DPP d'entreprise, et non un devis d'un fournisseur nommé. Les tarifs d'entreprise varient et ne sont généralement pas publiés.
Un forfait de plateforme, des tarifs publiés par passeport — rien à courir après.
La sauvegarde et la conservation sur toute la durée sont comprises dans le forfait de plateforme, car l’enregistrement doit perdurer. L’activation et la maintenance sont publiées par catégorie de batterie, pour que vous puissiez chiffrer votre coût total — la première année comme chaque année suivante — avant même de nous parler.
Pas de tarif par utilisateur
Toute votre équipe travaille sur un seul compte. Vous payez pour les passeports mis sur le marché de l’UE, pas pour des identifiants.
La sauvegarde n’est pas une option payante
L’hébergement de sauvegarde dans l’UE et la conservation sur toute la durée font partie du forfait de plateforme, car l’enregistrement doit perdurer.
Transparent à dessein
Dans l’achat conformité, on se méfie des tarifs « nous contacter ». La structure est publique pour que vous chiffriez d’abord.