Tarifé comme une infrastructure — pas un devis à courir après.
Une licence de plateforme annuelle pour chaque module de groupe de produits que vous exploitez : la batterie aujourd’hui ; l’acier, les textiles et d’autres à mesure que le règlement les active. Puis, par passeport : des frais d’activation ponctuels et modestes lors de la mise en ligne, et des frais de garde pour chaque année où le passeport reste actif, tous deux fixés par catégorie de batterie. L’hébergement de sauvegarde obligatoire dans l’UE et la conservation sur toute la durée sont compris. Tarifs publiés en EUR et en GBP, autres devises sur demande.
Couvre le module batterie. Chaque groupe de produits est un module distinct, sur la même structure.
Par organisation, annuellement et d’avance. Toute la chaîne : reprise des données, contrôle, dépôt au registre DPP de l’UE sous notre cachet qualifié, rapprochement et hébergement de la preuve d’audit sur la durée réglementaire imposée. La licence ne varie pas avec les volumes.
- Reprise des données : SFTP, REST, webhook, portail fournisseurs
- Moteur de contrôle et chaîne de dépôt au registre DPP de l’UE
- Hébergement de la preuve d’audit et sauvegarde, inclus
Deux frais par passeport, tous deux fixés par catégorie de batterie. Des frais d’activation ponctuels lorsque vous rendez le passeport actif, puis des frais de garde pour chaque année où il reste actif. Les brouillons et les modifications ne sont pas facturés ; les passeports retirés ou remplacés ne coûtent rien.
- Activations facturées mensuellement, à terme échu
- Garde facturée une fois par an, sur les seuls passeports actifs
Des frais d’activation et des frais de garde, par catégorie.
Chaque catégorie de batterie porte une paire : des frais d’activation ponctuels et des frais de garde pour chaque année où le passeport reste actif. Les autres modules de groupes de produits auront leurs propres tarifs, fixés à leur lancement. Publiés en EUR et en GBP ; autres devises sur demande.
€10,000 / an de licence de plateforme annuelle par module de groupe de produits. Les paires ci-dessous s’entendent par passeport, selon la catégorie de batterie.
| Catégorie | Champ d’application | Activation · ponctuelle | Garde · par passeport actif / an |
|---|---|---|---|
| Batterie LMT | moyens de transport légers | €2.50Activation · ponctuelle | €5 / an |
| Batterie industrielle | > 2 kWh · y c. SBESS | €5Activation · ponctuelle | €10 / an |
| Batterie VE | traction | €7.50Activation · ponctuelle | €15 / an |
L’obligation de tenir le dossier à jour ne s’arrête pas à la vente.
Au titre de l’article 77, l’opérateur qui place une batterie sur le marché de l’UE doit tenir son passeport exact, complet, accessible et à jour pendant toute la vie de mise sur le marché de la batterie. Cette obligation ne s’arrête pas à la vente et ne suit pas l’acheteur. Tant qu’elle court, nous conservons et servons l’enregistrement pour votre compte : hébergement, sauvegarde dans l’UE, conservation sur toute la durée, synchronisation avec le registre de l’UE et mises à jour de l’état de santé. Les frais de garde sont cette conservation, facturée par passeport actif et par an. Lorsque le règlement vous libère, parce qu’une batterie de seconde vie est une nouvelle mise sur le marché par un nouvel opérateur, ou que la fin de vie et le recyclage clôturent l’enregistrement, les frais cessent avec lui.
- La garde ne s’applique qu’aux passeports actifs. Les passeports retirés ou remplacés ne coûtent jamais rien ; la conservation en archive est comprise.
- Aucun frais par modification et aucun frais par soumission au registre — corrigez et resoumettez un passeport aussi souvent que le règlement l’exige ; ni l’un ni l’autre n’est facturé à l’usage.
Passeports de batteries industrielles à trois volumes annuels : la licence de plateforme et les activations ponctuelles la première année, puis la garde qui revient chaque année sur les passeports encore actifs.
| Petit500 passeports/an | Moyen5 000 passeports/an | Grand50 000 passeports/an | |
|---|---|---|---|
| Passeports / an | 500 | 5,000 | 50,000 |
| Licence de plateforme module batterie / an | €10,000 | €10,000 | €10,000 |
| Hébergement sauvegarde et conservation | inclus | inclus | inclus |
| Activations de passeport · ponctuelles | 500 × €5 | 5,000 × €5 | 50,000 × €5 |
| Total première année | €12,500 | €35,000 | €260,000 |
| Garde annuelle · passeports actifs | 500 × €10 = €5,000 / an | 5,000 × €10 = €50,000 / an | 50,000 × €10 = €500,000 / an |
À titre indicatif, ce n’est pas un devis. Le total de la première année est la licence de plateforme plus les activations ponctuelles. La garde est facturée à la date anniversaire de votre abonnement sur les passeports encore actifs et revient chaque année ; les passeports retirés ou remplacés en sortent. EUR et GBP au même montant ; autres devises sur demande.
La sauvegarde achetée seule, par les opérateurs qui hébergent eux-mêmes leurs passeports.
Si vous exploitez votre propre infrastructure DPP et n’avez besoin que de la copie de sauvegarde indépendante, vous pouvez acheter cette copie seule. La structure reflète celle de la plateforme : des frais de service de garde annuels par module de groupe de produits, plus des frais par passeport pour chaque année où il reste actif sous notre garde. Il n’y a pas de frais d’activation. Publiés en EUR et en GBP au même montant, autres devises sur demande.
Couvre le module batterie. Chaque groupe de produits est un module distinct, sur la même structure.
Par organisation, annuellement et d’avance. La garde indépendante des données de passeport que vous nous transmettez : reprise, stockage chiffré dans l’UE, conservation sur toute la durée, export à la demande et restauration.
- Pas de frais d’activation. La garde commence à la première transmission.
- Pas de paliers de volume ni de plafonds.
- Les passeports retirés et remplacés ne sont pas facturés.
- Le rapprochement avec le registre est compris, dans le service autonome comme dans le forfait de plateforme. Il n’est jamais facturé en option payante.
Des frais annuels pour chaque année où un passeport reste actif sous garde, fixés par catégorie de batterie. Les mêmes montants que les tarifs de garde de la plateforme, parce que l’enregistrement que nous conservons et l’obligation que nous portons sont les mêmes.
- Frais de service facturés annuellement et d’avance
- Frais par passeport facturés une fois par an, sur les passeports actifs uniquement
€10,000 / an de frais de service de garde annuels par module de groupe de produits. Les tarifs ci-dessous s’entendent par passeport sous garde, selon la catégorie de batterie.
| Catégorie | Champ d’application | Garde · par passeport actif / an |
|---|---|---|
| Batterie LMT | moyens de transport légers | €5 / an |
| Batterie industrielle | > 2 kWh · y c. SBESS | €10 / an |
| Batterie VE | traction | €15 / an |
L’obligation de sauvegarde ne diminue pas parce que vous avez construit votre propre chaîne.
L’article 11, point c), autorise un opérateur économique à héberger lui-même le passeport principal. L’obligation de sauvegarde de l’article 10, paragraphe 4, est autre chose : l’article 2, point 32, définit le prestataire de services comme un tiers indépendant, de sorte qu’une seconde copie interne, aussi bien conçue soit-elle, ne l’acquitte pas. Ce que les frais achètent, c’est l’acquittement de cette obligation pendant toute la vie du produit, y compris après la disparition de l’opérateur lui-même, car en vertu de l’article 11, point e), l’enregistrement doit survivre à l’insolvabilité, à la liquidation et à la cessation d’activité. Cette responsabilité est identique quel que soit le système sur lequel tourne le passeport principal ; les frais de service de garde le sont donc aussi.
- Une seule structure tarifaire, quel que soit l’hébergeur du passeport primaire : pas de paliers de volume, pas de plafonds, et rien à payer pour les passeports retirés ou remplacés.
- La question de savoir si un même prestataire peut fournir à la fois l’hébergement primaire et la sauvegarde indépendante n’est pas tranchée. L’acte délégué sur les prestataires de services DPP, indicativement T2 à T3 2027, n’est pas adopté.
Les trois mêmes volumes annuels, achetés en sauvegarde seule : les frais de service de garde plus les frais par passeport sur les passeports sous garde. Il n’y a pas de ligne d’activation, parce qu’il n’y a pas de frais d’activation.
| Petit500 passeports/an | Moyen5 000 passeports/an | Grand50 000 passeports/an | |
|---|---|---|---|
| Passeports sous garde / an | 500 | 5,000 | 50,000 |
| Frais de service de garde module batterie / an | €10,000 | €10,000 | €10,000 |
| Activation de passeport | aucun | aucun | aucun |
| Frais de garde par passeport · passeports actifs | 500 × €10 | 5,000 × €10 | 50,000 × €10 |
| Total annuel | €15,000 | €60,000 | €510,000 |
À titre indicatif, ce n’est pas un devis. Le total annuel est constitué des frais de service de garde plus des frais par passeport sur les passeports sous garde cette année-là. Il n’y a pas de frais d’activation, quel que soit le volume. Les frais par passeport reviennent chaque année où un passeport reste actif ; une deuxième année de production s’ajoute donc à la première tant que les passeports de la première année restent sous garde. Les passeports retirés ou remplacés en sortent. EUR et GBP au même montant ; autres devises sur demande.
Une licence de plateforme, des tarifs publiés par passeport, rien à courir après.
La sauvegarde et la conservation sur toute la durée sont comprises dans la licence de plateforme, parce que l’enregistrement doit perdurer, et ne sont jamais facturées en plus. Les opérateurs qui hébergent eux-mêmes achètent le même service de garde seul, aux tarifs publiés ci-dessus. L’activation et la garde sont publiées par catégorie de batterie, si bien que vous pouvez modéliser votre coût total, la première année et chaque année suivante, avant même de nous parler.
Pas de tarif par utilisateur
Toute votre équipe travaille sur un seul compte. Vous payez pour les passeports mis sur le marché de l’UE, pas pour des identifiants.
La sauvegarde n’est pas une option payante
Si vos passeports tournent sur cette plateforme, l’hébergement de sauvegarde dans l’UE et la conservation sur toute la durée sont compris dans la licence de plateforme et ne sont jamais facturés en plus. Si vous les hébergez vous-même, le même service de garde s’achète seul, à son propre tarif, sur cette page.
Transparent à dessein
Dans l’achat conformité, on se méfie des tarifs « nous contacter ». La structure est publique pour que vous chiffriez d’abord.