La première question que tout importateur, mandataire ou fabricant pose sur la conformité passeport batterie est celle du coût. Voici notre réponse, en entier.
Le modèle
Une licence de plateforme annuelle : 10 000 € par an, par module de groupe de produits. La batterie est active aujourd’hui ; l’acier, les textiles et d’autres suivent à mesure que le règlement les active. La licence couvre toute la chaîne : reprise des données, contrôle Annexe XIII, hébergement des passeports, visionneuse publique, supports de données QR, dépôt au registre DPP de l’UE sous notre cachet qualifié, et hébergement de sauvegarde dans l’UE avec conservation sur toute la durée. Utilisateurs illimités. La licence est fixe ; elle n’augmente pas avec le nombre de passeports émis.
Activation : des frais ponctuels par passeport, selon la catégorie de batterie. 2,50 € pour une batterie LMT, 5 € pour une batterie industrielle, 7,50 € pour une batterie de VE, facturés une fois lors de la mise en ligne du passeport. Les brouillons et les modifications ne sont pas facturés.
Garde des passeports : des frais annuels par passeport actif, selon la catégorie de batterie. 5 € pour LMT, 10 € pour industriel, 15 € pour VE, pour chaque année où le passeport reste actif. Les passeports retirés ou remplacés ne coûtent rien.
Les clients facturés au Royaume-Uni paient les mêmes montants en livres. Autres devises sur demande.
Ce que cela représente pour 10 000 batteries par an
Les douze premiers mois se composent de la licence et des activations. La garde est facturée à la première date anniversaire de votre abonnement, sur les passeports actifs à ce moment-là, puis chaque année.
- LMT : 10 000 € + (10 000 × 2,50 €) = 35 000 € la première année, soit 3,50 € par batterie. À l’anniversaire : 10 000 × 5 € = 50 000 € de garde.
- Industriel : 10 000 € + (10 000 × 5 €) = 60 000 € la première année, soit 6 € par batterie. À l’anniversaire : 10 000 × 10 € = 100 000 € de garde.
- VE : 10 000 € + (10 000 × 7,50 €) = 85 000 € la première année, soit 8,50 € par batterie. À l’anniversaire : 10 000 × 15 € = 150 000 € de garde.
À partir de la deuxième année, la facture comprend la licence, les nouvelles activations et la garde de l’ensemble du parc encore en circulation. Une deuxième année de 10 000 passeports de VE représente 10 000 € + 75 000 € + (20 000 × 15 €) = 385 000 €, parce que 20 000 passeports sont alors actifs.
Pourquoi la licence est fixe
L’essentiel de ce que la plateforme fait pour vous se fait par organisation, pas par batterie : la connexion au registre, le cachet qualifié, le rôle d’opérateur vérifié, les modules. Une licence fixe facture cela une fois par an et maintient les lignes par batterie assez basses pour que le coût de la conformité reste une fraction de la valeur de la batterie, que vous en placiez cinq cents ou cinquante mille.
Pourquoi la garde est annuelle
Au titre de l’article 77, l’opérateur qui place une batterie sur le marché de l’UE doit tenir son passeport exact, complet, accessible et à jour pendant toute la vie de mise sur le marché de la batterie. Cette obligation ne s’arrête pas à la vente. La garde est ce qui maintient le passeport valide aussi longtemps que l’obligation court : hébergement, sauvegarde dans l’UE, conservation, synchronisation avec le registre et mises à jour de l’état de santé, facturés par passeport actif et par an. Lorsque le règlement vous libère, les frais cessent avec lui.
Si vous hébergez vous-même vos passeports
Les opérateurs qui exploitent leur propre infrastructure DPP peuvent acheter la copie de sauvegarde indépendante seule : des frais de service de garde annuels de 10 000 € par module, plus les mêmes tarifs de garde par passeport actif, sans frais d’activation. L’obligation de sauvegarde de l’article 10, paragraphe 4, incombe à un prestataire de services indépendant, et c’est ce rôle que les frais achètent.
Faites le calcul vous-même
Prenez votre volume annuel prévu, multipliez-le par les tarifs d’activation et de garde de votre catégorie, ajoutez 10 000 €. C’est la ligne plateforme de conformité de votre budget 2027. Le détail complet et les deux exemples chiffrés sont sur la page des tarifs : voir les tarifs complets.
Ce qui a changé dans la réglementation des batteries et des passeports produits de l’UE, ce que cela signifie pour les opérateurs et les échéances à venir.
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EU Digital Passport Processor crée, héberge et soumet les EU Battery Passports pour les fabricants et les importateurs. Les comptes de démonstration sont disponibles sur demande.